Spirit France Diffusion, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4185337
Date de dépôt :
02/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/06/2025
Présentation de la marque EXPERIENCE CALVADOS
Déposée le 2 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spirit France Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EXPERIENCE CALVADOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Spirit France Diffusion domicilié(e) LIEUDIT ANCIEN MOULIN DE LA FOULONNERIE - 14130 - COQUAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 061 013 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque EXPERIENCE CALVADOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Spirit France Diffusion, Société par actions simplifiée - LIEUDIT ANCIEN MOULIN DE LA FOULONNERIE - 14130 - COQUAINVILLIERS - France - SIREN 403061013
INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; applications téléchargeables ; accessoires de téléphones mobiles à savoir étuis et housses de protection pour téléphones mobiles ;
Photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres ; revues ; magazines ; affiches ; brochures ; calendriers ; carnets ; cartes postales ; blocs à dessin ; crayons ; manuels ; guides ; dessous de verre en papier ou en carton ; serviettes de table en papier ;
Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; carafes ; verres [récipients] ; dessous de verre autre qu'en papier et en tissu ;
Jeux ; jouets ; jeux de table ; jeux de société ; cartes à jouer / jeux de cartes ; peluches [jouets] ; puzzles ; dés ; balles de jeu ; ballons de jeu ; cerfs-volants ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; cocktails sans alcool ; apéritifs sans alcool ; sodas ; nectars de fruits ;
Eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlées « Calvados », « Calvados Domfontais » et « Calvados Pays d'Auge » ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Calvados ».
Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; relations publiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; vente au détail des produits suivants : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, applications téléchargeables, accessoires de téléphones mobiles à savoir étuis et housses de protection pour téléphones mobiles, breloques pour téléphones mobiles, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés, livres, revues, magazines, affiches, brochures, calendriers, carnets, cartes postales, blocs à dessin, crayons, manuels, guides, dessous de verre en papier ou en carton, serviettes de table en papier, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, carafes, verres [récipients], dessous de verre autre qu'en papier et en tissu, jeux, jouets, jeux de table, jeux de société, cartes à jouer / jeux de cartes, peluches [jouets], puzzles, dés, balles de jeu, ballons de jeu, cerfs-volants, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, cocktails sans alcool, apéritifs sans alcool, sodas, nectars de fruits, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, cocktails, extraits ou essences alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, eaux de vie de cidre, Calvados à savoir eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée Calvados, liqueur de calvados, crème de calvados, pommeau, cognacs, armagnacs, liqueurs et apéritifs ;
Services d'organisation d'excursions, de visites guidées et de visites touristiques ; services de guides touristiques ; encadrement de visites touristiques guidées ; services de guides touristiques personnels ;
Éducation ; formation ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine des spiritueux ; organisations de concours ; services de photographie ; planification de réceptions [divertissement] ; reportages photographiques ; montage de bandes vidéo ; services de musées [présentation, expositions] ; services de dégustation de boissons alcoolisées (apprentissage) ;
Services de restauration ; services de bars ; cafés-restaurants ; mise à disposition de salles de conférence ; location de salles de réunions.
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